Conditions générales
Ces conditions régissent l'utilisation de arel.com.mx et des services fournis par Arel. En utilisant le site ou nos services, vous acceptez ce qui suit.
Dernière mise à jour : 5 juin 2026
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02Services
Arel fournit des services de conception, développement et maintenance de logiciels. Le périmètre, les délais et les coûts sont définis dans une proposition spécifique qui prévaut sur ces conditions.
03Propriété intellectuelle
Sauf accord écrit contraire, le code et les livrables développés pour le client lui appartiennent après paiement intégral. Arel conserve le droit de réutiliser des composants génériques.
04Paiements
Les paiements suivent l'échéancier convenu. Tout retard peut suspendre les travaux jusqu'à régularisation.
05Limitation de responsabilité
Arel n'est pas responsable des dommages indirects ou pertes de profit liés à l'usage des services. Notre responsabilité totale est limitée au montant payé sur les douze derniers mois.
06Durée et résiliation
Chaque partie peut mettre fin à la relation avec le préavis prévu au contrat. Les obligations de paiement pour le travail réalisé restent dues.
07Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois du Mexique. Tout litige relèvera des tribunaux compétents du domicile d'Arel.